Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
GRAND HERMITAGE
Numéro de dépôt :
97706424
Date de dépôt :
28/11/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque GRAND HERMITAGE
Déposée le 28 novembre 1997 par SCHMITT Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAND HERMITAGE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHMITT Antoine a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 octobre 2001 - Saisie notifiée n°333367 - Publication au BOPI 2001-10-23
Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet total n°364229 - Publication au BOPI 2003-01-27
Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01